Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
26.48km²
Linéaire du cours d'eau principal
53km
Liste des enjeux du contrat
Eutrophisation, assainissement, érosion, inondations
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1984
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1988
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
05/12/1988
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1998
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
39
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal pour l'étude et l'aménagement Hydraulique de la Selle et de ses affluents
Documents
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