Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
2400.00km²
Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat
# Amélioration de la qualité des eaux
# Préservation et amélioration de la ressource en eau potable
# Préservation, reconquête et mise en valeur des milieux aquatiques
# Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises et des risques naturels
# Amélioration des connaissances et de la communication (Enjeu transversal)
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat s'est achevé en 2012.
Elaboration
Réflexion préalable
18 janvier 2005
Emergence
Validation du dossier préalable
1er décembre 2005
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
08/12/2007
Durée du contrat
5 ans (2007-2012)
Achevé
Date de la clôture du contrat
08/12/2012
Comité de rivière
Adresse 1
6 rue du marché
Ville
CHÂTILLON SUR SEINE
Code postal
21400
Téléphone
0380815625
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal Hydraulique de la Haute Seine (SIHHS)
Documents
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