Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
880.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
500km
Linéaire du cours d'eau principal
87km
Liste des enjeux du contrat
- Rejets domestiques et agricoles
- Erosion
- Gestion des berges
- Inondations
- Etiages
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
- Validation du dossier sommaire par le comité de pilotage 22/01/2002
- Agrément du dossier sommaire 18/06/2002
- Arrêté de constitution du comité de rivière 23/12/2002
- Validation du dossier définitif par le comité de rivière 6/12/2004
- Agrément du dossier définitif 25/05/2005
- Signature du contrat de rivière 16/12/2005
Elaboration
Réflexion préalable
1999-2000
Emergence
Validation du dossier préalable
18/06/2002
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
25/05/2005
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
16/12/2005
Durée du contrat
2005-2010
Achevé
Date de la clôture du contrat
Décembre 2010
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean MILESI
Fonction
Conseiller général de Camarès
Nombre de membres dans le comité de rivière
65
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique des vallées de la Sorgues et du Dourdou
Documents
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