Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
360.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
149km
Linéaire du cours d'eau principal
77km
Problèmes majeurs sur le territoire
# Eutrophisation
# Assèchements estivaux
# Rectification et recalibrage du cours d'eau
Liste des enjeux du contrat
# Réseau karstique
# Alimentation en eau potable
# Pollution domestique, agricole
# Eutrophisation
# Entretien de la rivière
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis
# Restauration écologique des cours d'eau
# Amélioration de la qualité de l'eau
# Gestion des étiages et des crues
Caractéristiques physiques du bassin
Relief karstique
Caractéristiques socio-économiques du bassin
Bassin rural, agricole en AOC Comté
Caractéristiques institutionnelles du bassin
Deux syndicats de gestion (SIAE pour l'Ain et SIAH pour le Jura)
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1995
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1999
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/03/2000
Durée du contrat
6
Achevé
Date de la clôture du contrat
Mai 2006
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Gérard GUYOT
Fonction
Président du SIAH
Adresse 1
Bohas
Ville
BOHAS MEYRIAT RIGNAT
Code postal
01250
Téléphone
0474518123
E-mail
rivere-suran@orange.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
52
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien du Suran
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse
le Village de Bohas
01250 BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT
France
Téléphone
0474518123
E-mail
rivere-suran@orange.fr
SIRET
25010118500016
Intervenant
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Marc ROLLET
Fonction
Président du SIAE du SURAN
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Laetitia DUCROZET
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Alexandre LAFLEUR
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474518123
E-mail
alafleur.riviere-suran@orange.fr
Documents
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