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Suran et affluents (2ième contrat)

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
360.00km²
Problèmes majeurs sur le territoire

  • Eutrophisation

  • Assèchements estivaux

  • Rectification et recalibrage du cours d'eau

Liste des enjeux du contrat

  • Réseau karstique

  • Alimentation en eau potable

  • Pollution domestique, agricole

  • Eutrophisation

  • Entretien de la rivière

  • Restauration physique

  • Zones humides

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Restauration écologique des cours d'eau

  • Amélioration de la qualité de l'eau

  • Gestion des étiages et des crues

Caractéristiques physiques du bassin
  • Relief karstique
Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • Bassin rural, agricole en AOC Comté

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Fusion au 1er avril 2012 en un Syndicat Mixte fermé au nom de Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents.

Commentaire sur l'état d'avancement

  • 2012 à 2014 : élaboration d'un diagnostic écologique des cours d'eau du bassin versant

  • 2015 : arrêt de la construction du Contrat de rivière n°2 pour le remplacer par un Plan Pluriannuel de Gestion du bassin versant (2016-2020)

  • Pré-validation du PPG au Cotech du 01/12/2015 avec validation officielle au premier semestre 2016

Emergence

Validation du dossier préalable
18/12/2008
Arrêté de constitution du comité de rivière

Abandonné

Commentaire

Le contrat de rivière a été remplacé par un Plan Pluriannuel de Gestion du bassin versant (2016-2020).

Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

5 route des orchidées
01250 CHAVANNES-SUR-SURAN
France

Téléphone
0474518123
E-mail
rivere-suran@orange.fr
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Alexandre LAFLEUR
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
alafleur.riviere-suran@orange.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R208

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