Informations générales
Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
360.00km²
Milieux aquatiques
Problèmes majeurs sur le territoire
- Eutrophisation
- Assèchements estivaux
- Rectification et recalibrage du cours d'eau
Liste des enjeux du contrat
- Réseau karstique
- Alimentation en eau potable
- Pollution domestique, agricole
- Eutrophisation
- Entretien de la rivière
- Restauration physique
- Zones humides
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis
- Restauration écologique des cours d'eau
- Amélioration de la qualité de l'eau
- Gestion des étiages et des crues
Caractéristiques physiques du bassin
- Relief karstique
Caractéristiques socio-économiques du bassin
- Bassin rural, agricole en AOC Comté
Caractéristiques institutionnelles du bassin
Fusion au 1er avril 2012 en un Syndicat Mixte fermé au nom de Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents.
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
- 2012 à 2014 : élaboration d'un diagnostic écologique des cours d'eau du bassin versant
- 2015 : arrêt de la construction du Contrat de rivière n°2 pour le remplacer par un Plan Pluriannuel de Gestion du bassin versant (2016-2020)
- Pré-validation du PPG au Cotech du 01/12/2015 avec validation officielle au premier semestre 2016
Emergence
Validation du dossier préalable
18/12/2008
Arrêté de constitution du comité de rivière
Abandonné
Commentaire
Le contrat de rivière a été remplacé par un Plan Pluriannuel de Gestion du bassin versant (2016-2020).
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents
Documents
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