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Val de Durance

Page mise à jour le 22/08/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
1679.79km²
Linéaire du cours d'eau principal
250km
Liste des enjeux du contrat

crues, extractions de matériaux, mise en valeur des milieux naturels et des paysages, débits réservés

Commentaire sur l'état d'avancement

Signé pour la période 2008-2014, un avenant a été signé en plus jusqu'en octobre 2017.

Emergence

Validation du dossier préalable
2001
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
29/05/2008

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
20/11/2008
Durée du contrat
7 ans
Date de l'avenant
2015
Durée de l'avenant
2 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
20/11/2017
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Daniel CONTE
Nombre de membres dans le comité de rivière
80
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance
Comité de bassin
Code du contrat
R152

Les actualités du contrat de milieux