Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
200.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
11km
Liste des enjeux du contrat
Inondations, entretien des cours d'eau, qualité de l'eau, pollution agricole
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'année 2010 marque la fin de ce contrat de rivières. Le projet de mise en place d'un deuxième contrat de rivières est en cours. Des commissions thématiques ont eu lieu en avril 2011 afin de définir la problématique et les objectifs de ce deuxième contrat.
Elaboration
Réflexion préalable
1999
Emergence
Validation du dossier préalable
18/01/2001
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
24/09/2004
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
25 février 2005
Durée du contrat
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
2010
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel BRUNET
Fonction
Président
Adresse 1
Parc d'activités des Fleurons
Adresse 2
Allée du Millésime
Ville
MERCUROL
Code postal
26600
Téléphone
0475070180
Fax
0475079585
Nombre de membres dans le comité de rivière
53
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes
Documents
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