Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Contrat d'un autre type mené sur le territoire
Le périmètre du contrat est inclus dans le contrat de bassin Vingeanne Bèze Albane (2023-2024) porté par le Syndicat Vingeanne Bèze Albane.
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le dossier sommaire de candidature a été validé le 24 juin 2011. Le contrat a été signé le 02 février 2016.
Le contrat est achevé.
Le périmètre du contrat est inclus dans le contrat de bassin Vingeanne Bèze Albane (2023-2024) porté par le Syndicat Vingeanne Bèze Albane.
Emergence
Validation du dossier préalable
24 juin 2011
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
02/02/2016
Achevé
Date de la clôture du contrat
2020
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Etablissement public territorial du bassin Saône & Doubs, délégation d'Is-sur-Tille
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Atlas cartographique
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