Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
110.33km²
Linéaire du cours d'eau principal
27km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux, inondations, eaux pluviales
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1992
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
17/11/1993
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2000
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
VANBOXSTAEL
Fonction
Vice président SMERCRVV
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte d'études et de réalisation du contrat de rivière de la Viosne
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
38 Rue De La Coutellerie
95300 PONTOISE
France
Documents
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