Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
126.23km²
Liste des enjeux du contrat
débit d'étiage, qualité des eaux,
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
problème avec la nouvelle équipe du syndicat qui veut renégocier le contrat (04/99)
Emergence
Validation du dossier préalable
1983
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1987
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
07/07/1988
Durée du contrat
6
Achevé
Date de la clôture du contrat
1999
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
VERLET
Fonction
Président du SIA Woigot
Nombre de membres dans le comité de rivière
23
Documents
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