La présente étude s’inscrit dans le processus d’élaboration du SAGE du bassin de la Midouze. Dans la perspective de la construction des scénarios de gestion de l’eau, préalable au choix de la stratégie du SAGE, elle doit permettre d’éclairer les membres de la CLE sur :
- la situation des divers points de rejets de pollution résiduelle du bassin,
- les perspectives d’évolution des flux polluants correspondants,
- l’impact de ces flux en tant que contrainte à l’obtention de l’objectif de Bon Etat des eaux requis en application de la Directive Cadre sur l’Eau,
- les valeurs des débits de dilution requis au droit des différents points de rejet, et la comparaison de ces valeurs à celles des débits de consigne retenus dans le cadre du bilan « Besoins-Ressources » déjà présenté aux membres de la CLE.
Il est important de noter que le travail à mener s’inscrit dans une perspective d’actualisation d’une précédente étude (CACG 2005), fondée sur la prise en compte des données disponibles à cette époque (2002-2003).
On présentera successivement :
- les évaluations des flux résiduels rejetés après traitement par les stations d’épuration des collectivités,
- les évaluations des flux résiduels rejetés après traitement par les stations d’épuration des unités industrielles non raccordées aux réseaux des collectivités,
- les éléments de synthèse et de comparaison aux débits naturels et aux débits de consigne retenus sur le bassin de la Midouze.