Bureau de la CLE du SAGE Tille n°6 - 17 mars 2015

Le 10 décembre 2014, la commission locale de l’eau a adopté la stratégie du SAGE de la Tille. L’année 2015 sera consacrée à la déclinaison de cette stratégie dans les documents du SAGE disposant d’une portée juridique (PAGD et règlement).

Par ailleurs, une version projet du SDAGE 2016-2021 est soumise à consultation des assemblées jusqu’au 19 avril prochain. Le futur SAGE de la Tille devra décliner et être conforme à ce prochain SDAGE. Un avis de la CLE à son sujet est donc requis.

Dans ces circonstances, un bureau élargi de la CLE s’est tenu le 17 mars 2015 à 14 h 30 en mairie de Saint-Julien. Étaient à l’ordre du jour de cette séance :

• Cadrage juridique préalable à rédaction du PAGD et du règlement du SAGE (société d’avocats DROIT PUBLIC CONSULTANTS),


• Cadrage environnemental préalable à la rédaction de l’évaluation environnementale,


• Avis du bureau élargi de la CLE sur le projet de SDAGE Rhône Méditerranée 2016-2021.

Ci-joint :

• Note de cadrage juridique,


• Compte rendu de la séance du 17 mars,


• diaporamas projetés durant la séance,


• avis de la CLE sur les projets de SDAGE et de PGRI.