Résumé
- 1. Rappels législatifs et réglementaires, et conduite de l’analyse juridique
- 2. Présentation du projet de Plan d’Aménagement et de Gestion Durable, et du Règlement du SAGE
- 10 Dispositions de l’Enjeu transversal « Gouvernance, communication et connaissance »
- 11 Dispositions de l’Enjeu 2 « Gestion quantitative et hydraulique »
- 19 Dispositions de l’Enjeu 3 « Protection, gestion et restauration des milieux » et Règles n°2 - 3 et 4
- 3. Evaluation économique du SAGE
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Etangs littoraux Born et Buch
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français