Résumé
- Point 1 : Installation des nouveaux membres de la CLE
- Point 2 : Approbation du compte rendu de la dernière CLE du 28 septembre 2012
- Point 3 : Présentation pour validation du rapport d’activités de l’année 2012
- Point 4 : Présentation du projet du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Lot Amont et de l’évaluation environnementale du SAGE
- Point 5 : Approbation par la CLE du projet de SAGE Lot Amont comprenant :
- Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau (PAGD) et les cartes de l’atlas cartographiques associées
- Le règlement et les cartes de l’atlas cartographiques associées
- Le rapport environnemental
- Point 6 : Approbation du lancement de la procédure de consultation du projet de SAGE Lot Amont au titre de l’article L212-6 du code de l’environnement.
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Lot amont
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Lot amont
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français