Résumé
A l'ordre du jour :
- Validation du compte rendu du 25 mai 2011
- Présentation des résultats de l’analyse juridique par le cabinet Droit Public Consultants (DPC)
- Méthodologie « espace fonctionnel » en lien avec l’action correspondante dans le PAGD
- Porté à connaissance n° 1 - Révision de la CLE Plénière : composition et calendrier
- Porté à connaissance n° 2 - Mise en œuvre du SAGE : projet de territoire, plan de financement et calendrier
- Points divers
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français