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Déclaration relative à l'approbation du SAGE de la Dore

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Cette déclaration résume :



  • Les motifs qui ont fondé les choix opérés par la CLE du SAGE compte tenu des diverses solutions envisagées,

  • La manière dont il a été tenu compte du rapport environnemental établi en application de l’article L.122.6 et des consultations réalisées,

  • Les mesures destinées à évaluer les incidences sur l’environnement de la mise en œuvre du SAGE.

Auteur(s)
PNR Livradois-Forez
Diffuseur
PNR Livradois-Forez
Type de document
Déclarations
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français