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Document final du SAGE de la Scarpe Aval (2009)

Page mise à jour le 09/03/2020

Résumé

Ce dossier présente le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Scarpe aval. Il s’agit du document adopté par la Commission Locale de l’Eau (CLE) le 27 novembre 2008 et approuvé par arrêté préfectoral le 12 mars 2009. Il se compose de :

 


  • Arrêté préfectoral approuvant le SAGE 

  • Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) 

  • Règlement 

  • Annexes


  •  

 

Auteur(s)
Parc naturel régional Scarpe-Escaut
Diffuseur
Gest'Eau
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français