Aller au contenu principal

Dossier définitif du contrat de bassin Ouche 2012-2016

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Approuvé en Comité de rivière le 21 mars 2012 et par le Comité d’Agrément du Bassin Rhône Méditerranée le 2 juillet 2012.


Document contractuel, fiches action et annexes (Délibération du comité d’agrément du 22 mars 2007, Cartes d'état des masses d'eau, Synthèse et coût des actions).



Auteur(s)
Syndicat Mixte d'étude de d'aménagement du bassin de l'Ouche et de ses affluents
Diffuseur
Syndicat Mixte d'étude de d'aménagement du bassin de l'Ouche et de ses affluents
Type de document
Dossier définitif
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français