Résumé
Cadre de cahier des charges pour l'étude pour la mise en place de la compétence Gemapi à l'échelle d'un bassin versant :
- Cadre à adapter au bassin étudié en fonction du contexte et des enjeux rencontrés.
- Ce cadre peut également être utilisé à l’échelle d’un EPCI-FP (communauté de commune, communauté d’agglomération, métropole), notamment pour la préfiguration ou le transfert de la compétence.
Auteur(s)
Agence de l'eau Rhin-Meuse
Diffuseur
Agence de l'eau Rhin-Meuse
Type de document
Etude et rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Structures et compétences
Date de publication
Fichiers attachés
Langue
Français