Résumé
- Actualités
- Révision de la circulaire SAGE
- Retours d'expériences sur PAGD et règlements (analyses juridiques nationales)
- Analyse économique des SAGE
- Déclinaison du programme de mesure (PdM) du SDAGE
- Le porter à connaissance (PAC) des SAGE et actualités réglementaires
- Mise en compatibilité des SAGE avec le SDAGE
- Retours d'expérience sur des thèmes à développer dans les SAGE
- Protection de la qualité de la ressource en eau
- Zones humides
- Continuité écologique
- Gouvernance et structure porteuse des SAGE
- Informations diverses
- Directive Inondation 2007/60/CE
- Doctrine inondation pour les petits et moyens cours d’eau
- Un nouveau dispositif pour les Programmes d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI)
- Le plan national substances et poursuite de l'action de Réduction des Substances
Dangereuses dans l'Eau (RSDE) - Directive Eaux Résiduaires Urbaines (ERU)
- Les Ateliers Thématiques
- Atelier 1 Évaluation Environnementale
- Atelier 2 Gestion des inondations et restauration des milieux aquatiques
- Atelier 3 SAGE et police de l'eau
- Atelier 4 SAGE et urbanisme
Auteur(s)
DRIIE Ile-de-France
Diffuseur
DRIIE Ile-de-France
Type de document
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions)
Thématiques abordées par le document
Législation Réglementation
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Fichiers attachés
Langue
Français