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Guide technique - SDAGE et Industries

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Ce document est un guide technique intitulé "SDAGE et Industries" relatif aux modalités de prise en compte de la directive cadre sur l’eau (DCE) en police de l’eau IOTA/ICPE.


Il a vocation à donner des éléments de méthode pour que les projets industriels intègrent dès l'amont de leurs projets d'investissement les points à prendre en compte au titre du SDAGE. Il a été rédigé pour être utile à la fois aux professions industrielles comme aux services de l'État.

Auteur(s)
DREAL Rhône-Alpes / Délégation de bassin Rhône-Méditerranée
Agence de l'Eau RM&C
Diffuseur
DREAL Rhône-Alpes
Type de document
Guide méthodologique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Usages de l'eau : industries
Date de publication
Fichiers attachés
Langue
Français