Résumé
Ce document est un guide technique intitulé "SDAGE et Industries" relatif aux modalités de prise en compte de la directive cadre sur l’eau (DCE) en police de l’eau IOTA/ICPE.
Il a vocation à donner des éléments de méthode pour que les projets industriels intègrent dès l'amont de leurs projets d'investissement les points à prendre en compte au titre du SDAGE. Il a été rédigé pour être utile à la fois aux professions industrielles comme aux services de l'État.
Auteur(s)
DREAL Rhône-Alpes / Délégation de bassin Rhône-Méditerranée
Agence de l'Eau RM&C
Diffuseur
DREAL Rhône-Alpes
Type de document
Guide méthodologique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Usages de l'eau : industries
Date de publication
Fichiers attachés
Langue
Français