Résumé
Cette fiche thématique traite des relations de compatibilité/conformité entre le SAGE et les documents d'urbanisme. Elle prend en compte les apports du décret SAGE du 2 décembre 2024. Un focus est fait sur la protection des zones humides.
Auteur(s)
Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche
Diffuseur
Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche
Type de document
Fiche thématique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Urbanisme
Zones humides
Date de publication
Fichiers attachés
Langue
Français