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L'évaluation environnementale des SAGE

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Les projets de SAGE doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale préalablement à leur approbation. Comment appréhender cette évaluation et quels en sont les effets sur le SAGE ?

Auteur(s)
Ministère chargé du développement durable
Diffuseur
Ministère chargé du développement durable
Type de document
Fiche thématique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de création
Date de publication
Langue
Français