Résumé
Afin que la mise en œuvre de la séquence E-R-C au sein des projets d’aménagement soit conforme à la réglementation en vigueur, la CLE rappelle les préconisations suivantes.
Auteur(s)
SMIDDEST
Diffuseur
SMIDDEST
Type de document
Plaquettes
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Zones humides
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français