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Préconisations de la CLE concernant la mise en œuvre de la séquence "Eviter, Réduire ou à défaut Compenser" les impacts relatifs aux zones humides dans le cadre d’un projet d’aménagement

Page mise à jour le 21/09/2017

Résumé

Afin que la mise en œuvre de la séquence E-R-C au sein des projets d’aménagement soit conforme à la réglementation en vigueur, la CLE rappelle les préconisations suivantes.

Auteur(s)
SMIDDEST
Diffuseur
SMIDDEST
Type de document
Plaquettes
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Zones humides
Date de publication
Comité de bassin
Fichiers attachés
Langue
Français