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Projet de SAGE Doller - PAGD et Règlement

Page mise à jour le 02/04/2020

Résumé

Projet de SAGE de la Doller - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et Règlement du SAGE Doller. Documents validés par la Commission Locale de l'Eau le 14 mars 2017, soumis à la consultation des collectivités et des assemblées.

Auteur(s)
Conseil départemental Haut-Rhin
Diffuseur
Conseil départemental Haut-Rhin
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
PAGD
Règlement
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Ressources en ligne
Langue
Français