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Règles de fonctionnement de la CLE du SAGE Scarpe aval (2020)

Page mise à jour le 11/03/2021

Résumé

Les présentes règles de fonctionnement précisent les dispositions de mise en œuvre de la CLE du SAGE Scarpe aval. Elles ont été adoptées par les membres de la CLE, selon les règles énoncées ci-dessous, lors de la séance plénière de la CLE du 25 février 2016, elles ont été modifiées en leur article 3.2. par les membres de la CLE en séance plénière du 03 décembre 2020.

Auteur(s)
Secrétariat technique de la CLE du SAGE Scarpe aval
Type de document
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Commission locale de l'eau
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français