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Relevé de décisions du Bureau de la CLE du SAGE Drac Romanche - 10 septembre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • Projet de remise en eau du Drac

  • Avis favorable avec recommandations du renouvellement d'autorisation pour exploiter la centrale hydroélectrique du Guériment

  • Avis favorable pour le dossier d'autorisation des rehets des eaux pluviales de la ZAC Flaubert

  • Proposition d'une nouvelle procédure "Eau et aménagement"

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drac Romanche
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drac Romanche
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français