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Réunion de la CLE du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin du 12 avril 2011

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

  • Approbation du compte-rendu de la CLE du 17 février 2011

  • Vote sur le projet de modification rédactionnel de l’alinéa 4 de l’article 5 des règles de fonctionnement du SAGE

  • Avis sur le programme de travaux porté par le SYndicat pour la Restauration du Lambon et de ses Affluents (SYRLA)

  • Avis sur le projet de réserve de substitution de l’ASLI « La Goutte d’eau » sur la commune de Saint Etienne de Brillouet (volume stocké de 43.440 m3) - avis demandé par le porteur de projet

  • Avis sur le projet de réserve de substitution de l’ASLI « Les coteaux de la Lutinière » sur la commune d’Auzay (volume stocké de 214.700 m3) - avis demandé par le porteur de projet

  • Demande de révision du périmètre du SAGE

  • Questions diverses : Propositions de journées thématiques pour les prochaines CLE, Autres

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Diffuseur
Commission locale de l'eau du SAGE Sèvre niortaise et Marais Poitevin
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français