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Réunion de la CLE du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin du 15 décembre 2010

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé
  • Approbation du compte-rendu de la CLE du 16 novembre 2010
  • Adoption de la modification rédactionnelle de l’alinéa 8 de l’article 5 des règles de fonctionnement de la CLE
  • Adoption du SAGE par la CLE après enquête publique
  • Points divers
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français