Résumé
- Approbation du compte-rendu de la CLE du 16 novembre 2010
- Adoption de la modification rédactionnelle de l’alinéa 8 de l’article 5 des règles de fonctionnement de la CLE
- Adoption du SAGE par la CLE après enquête publique
- Points divers
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français