Résumé
- Approbation du compte-rendu de la CLE du 15 décembre 2010
- Adoption du SAGE par la CLE après enquête publique
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français