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Réunion de la CLE du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin du 25 septembre 2012

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

Ordre du jour :



  • Validation des comptes-rendus de CLE du 24 février et 15 mars 2012

  • Avis de la CLE sur les projets de Contrat territorial Milieux Aquatiques (CTMA) de l’Autise, de l’Egray et leurs affluents porté par le SIAH de l’Autize et de l’Egray (79)

  • Avis de la CLE sur le projet de Contrat Régional de Bassin Versant Pays de la Loire avant envoipour validation au Conseil régional des Pays de la Loire

  • Avis de la CLE sur les inventaires communaux des zones humides (liste complète des inventaires et documents accessibles sur le site internet de l’IIBSN le 10 septembre)

  • Avis de la CLE sur le dossier d’autorisation DIG pour la maîtrise de la prolifération de la Jussie dans le marais poitevin (zone du marais mouillé de la Sèvre, du Mignon et des Autizes) - Maîtrise d’ouvrage IIBSN

  • Avis de la CLE sur le projet de restauration, renaturation des berges de la Sèvre - le long RD 123 à Coulon (79) - Maîtrise d’ouvrage IIBSN,

  • Information de la CLE sur la liste définitive des cours d’eau classés en liste 1 et liste 2 au titre du L.214-17 du code de l’environnement

  • Consultation de la CLE sur la révision des zones vulnérables à la pollution par les nitrates

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Niortaise et Marais Poitevin
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français