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Révision du SAGE Drôme - Rapport environnemental et évaluation des incidences Natura 2000

Page mise à jour le 26/08/2020

Résumé

Document adopté par la CLE le 20 décembre 2012


Le rapport d'évaluation environnemental s'organise en 8 parties :



  • Présentation des objectifs du SAGE, de son contenu et son articulation avec d’autres plans ou programmes s’appliquant au territoire concerné

  • Compatibilité avec le SDAGE

  • Analyse de l’état initial de l’environnement et de son évolution prévisible

  • Analyse des effets probables du SAGE sur l’environnement, les sites NATURA 2000, l’économie et le patrimoine du territoire

  • Justification du choix de scénario retenu

  • Présentation des mesures de suppression ou de réduction envisagées

  • La méthodologie de l’évaluation

  • Résumé non technique

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français