Résumé
Document adopté par la CLE le 20 décembre 2012
Le rapport d'évaluation environnemental s'organise en 8 parties :
- Présentation des objectifs du SAGE, de son contenu et son articulation avec d’autres plans ou programmes s’appliquant au territoire concerné
- Compatibilité avec le SDAGE
- Analyse de l’état initial de l’environnement et de son évolution prévisible
- Analyse des effets probables du SAGE sur l’environnement, les sites NATURA 2000, l’économie et le patrimoine du territoire
- Justification du choix de scénario retenu
- Présentation des mesures de suppression ou de réduction envisagées
- La méthodologie de l’évaluation
- Résumé non technique
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français