Résumé
Règlement du SAGE Bièvre révisé, version adoptée en CLE le 17 mars 2023 et approuvée par l'arrêté interpréfectoral n°2023-02397 du 4 juillet 2023.
Auteur(s)
Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre (SMBVB)
Diffuseur
Syndicat mixte du bassin versant de la Bièvre (SMBVB)
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Règlement
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français