Résumé
Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (P.A.G.D.) du SAGE Oudon comprend :
- Une synthèse de l’état des lieux (bilan - évaluation - enjeux)
- Des dispositions ayant valeur de mise en compatibilité des décisions prises dans le domaine de l’eau
- Des dispositions non contraignantes (voire des rappels utiles à la réglementation)
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE du bassin versant de l'Oudon
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE du bassin versant de l'Oudon
Type de document
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français