Résumé
Version adoptée en CLE du 23 janvier 2014 avec au sommaire :
- I Préambule
- II Présentation des objectifs généraux, du contenu du SAGE et de son articulation avec les autres plans
- III. Analyse de l’état initial de l’environnement et perspectives d’évolution
- IV. Analyse des effets notables du SAGE sur l’environnement
- V. Analyse des effets sur les sites NATURA 2000
- VI. Justification des choix retenus
- VII. Mesures de suppression, de réduction et de compensation
- VIII. Mesures prévues pour le suivi du SAGE
- IX. Description de la manière dont a été menée l’évaluation environnementale et rédigé le rapport environnemental
- X. Solutions de substitution raisonnables au SAGE
- XI. Résumé non technique
Auteur(s)
CLE du SAGE du Bassin Versant de la Vouge
Diffuseur
CLE du SAGE du Bassin Versant de la Vouge
Type de document
Rapport
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Adopté par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français