Résumé
Présentations de la journée
- Ordre du jour
- Rappel sur le contenu d'un SAGE défini par la LEMA (Irène Alfonsi/DIREN Bassin)
- Organisation des instances de bassin pour l'examen des SAGE (Corinne Caugant/AESN/DPPT)
- Adoption du SDAGE (Luc Pereira-Ramos/AESN/DPPT)
- Modalités d'aides du 9ième Programme modifié pour l'animation des SAGE (Jean-Charles Wolff/AESN/DPPT)
- Séminaire national animateurs SAGE
- Règles juridiques pour la rédaction des règlements (Mathilde Bellenger/AESN/DTSAV)
- Présentation de l'étude "Asseoir la portée juridique d'un SAGE" de la DREAL Nord-Pas de Calais (Julien Tonnoir/DREAL Nord-Pas de Calais)
- Retours d'expérience sur la rédaction des règlements
- Cas des SAGE Avre, Iton et Risle (Christophe Thomas)
- Cas du SAGE nappe de Beauce (Sophie Deruyver)
- Questions diverses, bilan, conclusions
Auteur(s)
Agence de l'eau Seine Normandie
Type de document
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions)
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Langue
Français