Bonjour,

Le premier point à fixer à l'ordre du jour, à mon sens, ce sera la validation des règles de fonctionnement (il faudra le quorum des 2/3 des membres présents et représentés). Dans ce règlement, il faudra écrire les éléments sur le président, le ou les VP et le bureau. De ce fait, une fois les règles adoptées, la CLE pourra procéder aux élections prévues au règlement.

Concernant la structure porteuse, je n'ai pas vécu cette expérience, donc je ne sais pas à quel moment le faire. Dans toutes les règles de fonctionnement que j'ai eues, la structure porteuse était désignée dedans (mais cela avait été acté par délibération antérieure).

Bonne journée.

L'élection du Pdt de la CLE comme la désignation de la structure porteuse du SAGE peuvent en effet se faire lors de la première séance plénière de la CLE. Ensuite, prévoir une seconde séance plénière pour le vote relatif au règlement de la CLE.

Bonne journée

Bonjour,

Oui il est bien possible de procéder à l'élection des VP, des membres du bureau, et à l'adoption du règlement intérieur lors de cette réunion d'installation.

Ordre du jour : Voici l'ODJ qui avait été adopté pour la réunion d'installation de ma CLE :

  1ère partie (présidée par un représentant de l'Etat) :

• Rappel de la démarche d'élaboration du SAGE et du rôle de la CLE
• Présentation et adoption du règlement intérieur de la CLE
• Election du président

  2ème partie (présidée par le président élu) :

• Election des VP
• Constitution du Bureau de la CLE
• Désignation de la structure porteuse du SAGE

Composition du Bureau : La composition du Bureau dépend il me semble du nombre de membres de la CLE. S'il y a réunion d'installation, c'est qu'il y a déjà eu arrêté de constitution. Les services de l'Etat référents devraient donc savoir vous dire le nombre de personnes à inclure comme VP ou comme simples membres.

Structure porteuse : Trois cas de figure peuvent se présenter de manière générale : 1/ existence préalable d'une structure couvrant la majorité du territoire concerné et dont les compétences permettent l'animation du SAGE sur le périmètre visé ; 2/ conventionnement entre plusieurs structures existantes couvrant chacune une partie du territoire considéré ; 3/ création d'une structure ad-hoc à l'échelle du bassin en cas d'absence de structure existante légitime. Dans le cas de ma CLE, la structure porteuse du SAGE avait été créée pendant la phase d'émergence par arrêté préfectoral (avant l'installation de la CLE donc). Dans tous les cas, il incombe cependant bien à la CLE de valider officiellement cette désignation.

Règlement : C'est la structure porteuse pressentie qui avait fait une proposition de règlement, en lien avec les services de l'Etat. Il avait été précisé, lors de la réunion d'installation, que ce règlement pourrait être ajusté, notamment dans le cas où la structure porteuse pressentie n'était pas validée.

Je vous conseille de vous rapprocher des services de l'état (DDT et DREAL) pour plus de précisions sur toutes ces questions.

Bon courage !

Bonjour, 

De notre côté nous avons procédé en deux temps : avec une réunion sous l'égide du prefet qui a donné lieu au vote de la présidence (ODJ  centré sur un rappel des grands enjeux du futurs SAGE et vote de la présidence); puis une seconde réunion quelques mois après (ce qui a permis à la présidente d'aller échanger entre temps avec les acteurs autour de la constitution du bureau, de l'organisation interne de la CLE et de la rédaction du règlement intérieur). C'est donc lors d'une seconde réunion de la CLE, présidée par la présidente de la CLE, que les votes du règlement, du bureau et de l'organisation des instances ont été proposés. 

l'articulation entre la CLE et la structure porteuse a été expliquée dans le règlement et donc l'officialisation de la structure porteuse c'est faite avec le vote du règlement. 

A votre disposition pour toute question complémentaire- Bonne journée

Merci pour votre retour.