Bonjour,
Dans le cadre de la mise en oeuvre du SAGE LRA, nous souhaiterions modifier la cartographie des têtes de bassin-versant. Nous pensons que ce cas correspond à une procédure de modification (mise en compatibilité à un document de rang supérieur et ajustement des documents du schéma qui n'entraîne pas de conséquences pour les tiers et ne remet pas en cause son économie générale).
Nous cherchons un retour d'expérience sur cette procédure: étapes, temporalité, document à fournir, etc...
Merci par avance.
Cordialement,
SAGE Loire-Rhône-Alpes
amelie.potignon@loire.fr
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