Description
Se réunit surtout pour suivre le contrat territorial AERMC Bienne-Orbe. Composition à l'image d'une CLE : AAPPMA, Fédé Chasse, Jura Nature Env, LPO, AE, Assoc Moulins, CCI, CA,Chambre Métiers, Assoc Spéléologie, Communes et CC, CD 36, Région BFC, CEN FC, DDT 39, UD 39-71, DREAL BFC, OFB, EPTB Saone Doubs, PNR Haut Jura, Syndicat Rivières Ain, Aval et Affluents
État d'avancement
Opérationnel : instance de dialogue active
Bassin
Préfecture responsable
Structure(s) référente(s)
PNR Haut-Jura
Rôle de l’instance dans le partage de la ressource en eau
Réflexions en cours
Code de l’instance de dialogue
ID06002