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Comité de rivière Chalonnais

Page mise à jour le 03/02/2026

Description

Composition à l'image d'une CLE

État d'avancement
Opérationnel : instance de dialogue active
Préfecture responsable
Structure(s) référente(s)

Grand Chalon pour le compte des autres EPCI (CC Sud Côte Chalonnaise, CA Beaune)

Rôle de l’instance dans le partage de la ressource en eau

Etude du Conseil Départemental de la Saône-et-Loire pour réaliser un premier état des lieux des usages et de la ressource avant la réalisation d'un potentiel PTGE

Code de l’instance de dialogue
ID06003