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Comité de rivière Morthe, Romaine et Petits Affluents de la Saône

Page mise à jour le 03/02/2026

Description

Composition à l'image d'une CLE

État d'avancement
Opérationnel : instance de dialogue active
Préfecture responsable
Structure(s) référente(s)

Communauté de communes des Combes pour le compte des autres EPCI : CC du Val de Gray, CC des Monts de Gy, et CC des Hauts du Val de Saône

Code de l’instance de dialogue
ID06006