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Comité de rivière Vallées du Doubs

Page mise à jour le 03/02/2026

Description

Composition à l'image d'une CLE : EPCI + Etat/Etablissements publics + chambre Agri + Industriels + Fédé Pêche et Chasse + CEN + APN Amélioration identifiée (à court terme) : ajouter les associations de consommateurs

État d'avancement
Opérationnel : instance de dialogue active
Préfecture responsable
Structure(s) référente(s)

EPTB Saône Doubs

Rôle de l’instance dans le partage de la ressource en eau

Plusieurs PTGE sur le périmètre :
PTGE Doubs Dessoubre lancé (avec une démarche de prospective) : BV Cusancin, une partie du BV Doubs Médian (prospective sur l'ensemble du BV),
PTGE Nord Jura en émergence : BV Basse Vallée du Doubs, Clauge, Orain
PTGE Nord Franche Comté en réflexion (extension du périmètre du PTGE Savoureuse) : une partie du BV Doubs Médian
Autres démarches :
BV Guyotte : Etude du Conseil Départemental de la Saône-et-Loire pour réaliser un premier état des lieux des usages et de la ressource avant la réalisation d'un potentiel PTGE

Code de l’instance de dialogue
ID06010