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Comité des bassins versants de la Mouge et la Petite Grosne

Page mise à jour le 03/02/2026

Description

Composition à l'image d'une CLE

État d'avancement
Opérationnel : instance de dialogue active
Préfecture responsable
Structure(s) référente(s)

Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais pour le compte des autres EPCI (CC Saint Cyr Mère Boitier, CC Saône Beaujolais)

Rôle de l’instance dans le partage de la ressource en eau

Etude du Conseil Départemental de la Saône-et-Loire pour réaliser un premier état des lieux des usages et de la ressource avant la réalisation d'un potentiel PTGE.
Groupe de travail pour la gestion quantitative de l'AEP mis en place par le service eau potable de la ville de Mâcon

Code de l’instance de dialogue
ID06007