Description
Composition à l'image d'une CLE
État d'avancement
Opérationnel : instance de dialogue active
Date de création
2022
Bassin
Préfecture responsable
Structure(s) référente(s)
EPAGE Seille
Rôle de l’instance dans le partage de la ressource en eau
Etude du Conseil Départemental de la Saône-et-Loire pour réaliser un premier état des lieux des usages et de la ressource avant la réalisation d'un potentiel PTGE
Etude Volumes Prélevables déjà réalisée sur la nappe du Bleterrans qui a conclu à une absence de déséquilibre quantitatif liée aux usages
Code de l’instance de dialogue
ID06008