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Lettre d'information du 15 novembre 2010

Page mise à jour le 20/01/2011

Résumé

Guide méthodologique "L'eau dans les documents d'urbanisme" de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne
Rédaction d'un SAGE : précautions juridiques à prendre
Evaluation environnementale des SAGE - Cadrage préalable

A la une

Guide méthodologique "L'eau dans les documents d'urbanisme" de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

Le guide "L'eau dans les documents d'urbanisme" présente des pistes pour assurer une meilleure synergie entre les acteurs œuvrant dans le domaine de l'urbanisme et ceux évoluant dans le monde de l'eau.

Rédaction d'un SAGE : précautions juridiques à prendre

Cette plaquette, basée sur une expertise juridique réalisée courant 2008 sur quatre SAGE par la DREAL Nord-Pas-de-Calais, présente les éléments essentiels à prendre en compte pour garantir aux SAGE cette stabilité juridique.

Evaluation environnementale des SAGE - Cadrage préalable

Au début de la démarche d'évaluation environnementale d'un SAGE, la CLE peut consulter le préfet sur le degré de précision des informations que contiendra le rapport. C'est l'étape du "cadrage préalable" que vient de réaliser la DREAL Nord Pas de Calais pour le SAGE du bassin côtier du Boulonnais.

Les SAGE

Derniers documents mis en ligne (Rubrique "Documents produits")

Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne : état des lieux, inventaires des cours d'eau et des zones humides
Est Lyonnais : Plaquette "Quelles sont les prescriptions du SAGE à intégrer dans votre PLU?"
Bassin côtier du Boulonnais : cadrage préalable de l'évaluation environnementale
Bresle : état initial des milieux et des usages de l'eau, affiche informative et livret complémentaire sur le SAGE
Yser : lettre d'information et projet pédagogique du SAGE
Sarthe amont : projet de SAGE validé par la CLE
Vire : première lettre d'information

Les contrats de rivière

Etat d'avancement

Le contrat Ognon s'est achevé en juillet 2010.

Derniers documents mis en ligne (Rubrique "Documents produits")

Tille : état des lieux et document cartographique
Veyle : lettre d'information sur le détournement de la Veyle

Evénements

Séminaire des animateurs de sites RAMSAR en France
1er et 2 décembre 2010, Sainte Marie de Ré

Forum d'Information sur les RISques, Education et Sensibilisation
8 et 9 décembre 2010, Saint Etienne

Le Rhône, remplissages sédimentaires et valeurs biologiques
10 décembre 2010, St-Maurice (Valais)

12e Carrefour des gestions locales de l'eau
26 et 27 janvier 2011, Rennes