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Lettre d'information du 30 juillet 2009

Page mise à jour le 10/01/2011

A la une

Jurisprudence concernant les SDAGE

Le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer (MEEDDM) vient de mettre à jour la fiche thématique Jurisprudence concernant les SDAGE avec deux références.

Guide de l'eau en Lorraine

La Mission Interservice de l'Eau de Lorraine (MISE) vient d'actualiser le Guide de l’eau en Lorraine : il réunit les principaux textes réglementaires encadrant certains projets d’aménagements, de travaux et d’activités liés à la ressource en eau ou aux milieux aquatiques.

Rapport "Y a-t-il une politique des zones humides ?"

Le rapport d'information "Y a-t-il une politique des zones humides ?" du sénateur Joël Bourdin aborde la complexité des règles juridiques applicables à ces territoires, l'état des connaissances scientifiques, les moyens publics mobilisés et propose quelques axes opérationnels.
 

Les SAGE

Derniers documents mis en ligne

SAGE de la Scarpe Aval, approuvé par arrêté préfectoral le 12 mars 2009
Evaluation environnementale du SAGE Leyre, cours d'eau côtiers et milieux associés
Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Oise-Aronde

Les contrats de rivière

Derniers documents mis en ligne

Arly : la Renouée du Japon - une plante invasive à éradiquer !
Haute Dordogne : bilan du contrat et avancement des travaux
Veyle : lettre d'information consacrée spécifiquement au projet de détournement

Evénements

Quel avenir pour la gestion durable des fleuves et rivières de France ?
5 et 6 novembre 2009 à Périgueux
Colloque organisé par l'Association Française des EPTB, en partenariat avec le MEEDDM et l'EPTB Dordogne


3ème Rendez-vous entre la communauté scientifique et les gestionnaires ligériens
6 novembre 2009 à Saint-Etienne
Colloque organisé dans le cadre du plan Loire grandeur nature
 

Quelles nouvelles méthodes pour gérer la pollution par les nitrates dans le contexte de la Directive Cadre sur l’eau ?
10 et 11 décembre 2009 à Paris
Séminaire international organisé par le BRGM et le consortium du projet Life ISONITRATE