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Lettre d'information du 5 octobre 2010

Page mise à jour le 20/01/2011

Résumé

Version 2010 de la BDCarthage
L'eau et son droit - Rapport public 2010 du Conseil d'Etat
Passage en élaboration des SAGE Arroux Bourbince et Evre Thau Saint-Denis

A la une

Version 2010 de la BDCarthage

L'édition 2010 de la BD Carthage est en ligne sur le site du Sandre.

L'eau et son droit - Rapport public 2010 du Conseil d'Etat

Le rapport public du Conseil d'État constitue un document de référence qui englobe pour la première fois et dans leur ensemble tous les aspects du droit de l'eau.

Les SAGE

Etat d'avancement

Les SAGE Arroux Bourbince et Evre Thau Saint-Denis sont passés en phase d'élaboration suite à la signature de leur arrêté de création de CLE.

Derniers documents mis en ligne (Rubrique "Documents produits")

Ardèche : règles de fonctionnement
Vouge : lettre d'information
Bourbre : nouveau site internet

Les contrats de rivière

Derniers documents mis en ligne (Rubrique "Documents produits")

Bourbre : dossier de synthèse
Lez et ses affluents : bilan à mi-parcours, avenant

Derniers messages du forum

- Indemnité Président de CLE
- Consultation du SAGE
- Représentation des CLE des SAGE
- Limite constructive de station d'épuration

Evénements

Gestion et pratiques d'aménagement durables des cours d'eau
6 au 8 octobre 2010, Lyon

Forum national des Rivages
7 et 8 octobre 2010, Lorient

Quelle gestion des milieux aquatiques demain ?
12 et 13 octobre 2010, Lille