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Lettre d'information du 6 août 2013

Page mise à jour le 06/08/2013

Résumé

  • La coordination inter-SAGE : témoignages et fiche thématiques

  • Mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de SAGE et contrats de rivière

  • Les dimensions stratégiques et prospectives de la phase "Tendances et scénarios" des SAGE

  • Actualité des SAGE franciliens : retour sur la réunion du Groupe Régional

  • Wikhydro, une plate-forme de partage des connaissances entre les acteurs de l'eau

  • PollDiff’Eau 2013 : un séminaire consacré à la gestion des pollutions diffuses agricoles

  • Le SAGE Drôme révisé a été approuvé par arrêté

  • Le SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés a été approuvé

  • Le second contrat de milieu Garon signé








La coordination inter-SAGE


















La coordination Inter-SAGE repose sur une animation partenariale entre différents SAGE (Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux) ayant pour but de favoriser les échanges et améliorer la gouvernance autour de la gestion locale de l'eau.

Pour assurer la cohérence des SAGE sur des territoires interdépendants (ex : SAGE amont et SAGE aval, SAGE de systèmes aquifères liés par un transfert d'eau, ...), une cellule de coordination Inter-SAGE peut être mise en place.


 

Témoignage de Sophie Deruyver et Alison Larramendy

Chargées de mission SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés



Témoignage de Laurent Travert

Directeur de l'association Inter-SAGE de la Baie du Mont-Saint-Michel


En complément, le groupe national "SAGE" a rédigé une fiche thématique sur le thème de la coordination inter-SAGE présentant les éléments réglementaires, les différents objectifs et appellations des organisations inter-SAGE, et des exemples d' arrêtés de composition de CLE et de règles de fonctionnement de la CLE prenant en compte l'inter-SAGE.

















A la une

Mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de SAGE et contrats de rivière









Guide techniqueDans le cadre d'une initiative des économistes des Agences de l'Eau, un guide sur la mise en oeuvre d'analyses socio-économiques en appui à l'élaboration de SAGE et contrats de rivière a été publié en juin 2013. Il présente les principaux types d'analyses susceptibles d'apporter des éclairages aux débats locaux de la gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques.



Les dimensions stratégiques et prospectives de la phase "Tendances et scénarios" des SAGE









Guide méthodologiqueL'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée Corse et la DREAL Rhône-Alpes / Délégation de bassin Rhône-Méditerranée ont publié en mai 2013 un document intitulé "SAGE, tendances et scénarios, prospective : objectifs et éléments de méthode". Situé entre note méthodologique et étude d'évaluation, il encourage le développement des dimensions stratégiques et prospectives dans les SAGE.



Actualité des SAGE franciliens : retour sur la réunion du Groupe Régional









Guide techniqueLe 16 avril 2013 s'est déroulée une réunion du Groupe Régional SAGE d'Ile-de-France, où il a notamment été question des actualités des différents SAGE franciliens. Un bilan complet de cette réunion a été publié : l'occasion de découvrir des retours d'expériences concernant l'animation, les documents et la procédure des SAGE.



Wikhydro, une plate-forme de partage des connaissances entre les acteurs de l'eau









Le Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie a mis en place une plate-forme de partage des connaissances entre les acteurs de l'eau du nom de Wikhydro. Ce wiki des hydrosystèmes, conçu comme un outil collaboratif, permet notamment à ces acteurs d'apporter leurs savoirs et savoirs-faire tirés de leurs multiples métiers.



PollDiff’Eau 2013 : un séminaire consacré à la gestion des pollutions diffuses agricoles









Guide techniqueLes 18 et 19 septembres 2013 se déroulera à Paris le séminaire "PollDiff'Eau 2013, gestion des pollutions diffuses agricoles et ressource en eau : méthodes et outils à destination des maîtres d'ouvrage". Porté conjointement par l'Onema et l'ASTEE, il répondra aux questions sur l'amélioration de la gestion des pollutions diffuses et présentera des méthodes et outils pour assurer une action efficace.




SAGE

Etat d'avancement













Le SAGE Drôme révisé a été approuvé par arrêté


Le SAGE Drôme est entré en révision pendant l'été 2008. Le but de cette révision était de réactualiser les objectifs en fonction des actions déjà réalisées et des nouveaux enjeux du bassin. Après avoir été approuvé le 15 décembre 2011 à l'unanimité par la Commission Locale de l'Eau, l'arrêté préfectoral du SAGE Drôme a été signé le 1er juillet 2013.


















Le SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés a été approuvé


La Commission Locale de l'Eau a adopté le projet de SAGE le 24 septembre 2012 après plus de 10 années de travail et de concertation. Le 11 juin 2013, par arrêté, les Préfets du Loiret, d'Eure-et-Loir, du Loir-et-Cher, de Seine-et-Marne, d'Yvelines et d'Essonne ont approuvé le SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés.


















Le SAGE Aure passe en instruction


Suite à une réflexion approfondie menée en étroite concertation avec l'ensemble des élus concernés et au regard des caractéristiques hydrographiques du bassin versant de l'Aure, les Préfets du Calvados et de la Manche ont fixé par arrêté préfectoral le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Aure le 21 mai 2013.


















Le périmètre du SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné est fixé


Par arrêté interpréfectoral, le périmètre du SAGE Molasse Miocène du bas Dauphiné et des alluvions de la plaine de Valence a été fixé le 15 mai 2013. Ce périmètre est constitué de 100 communes de la Drôme et de 40 communes de l'Isère. Le SAGE passe donc à l'état d'instruction. La mise en place d'une Commission Locale de l'Eau est la prochaine étape.




Derniers documents mis en ligne














SAGE Mauldre : dossier d'enquête publique


La CLE a adopté le projet de SAGE Mauldre le 11 décembre 2012, qui a été soumis à la consultation des assemblées au premier semestre 2013. Ce projet, complété par les avis reçus et un mémoire en réponse validé par la CLE le 4 juillet 2013, sera soumis à enquête publique à l'automne 2013.


















SAGE Evre Thau Saint-Denis : analyse socio-économique et scénario tendanciel


Le SAGE Evre Thau Saint-Denis a fait l'objet d'une analyse socio-économique sur son territoire. En outre, un scénario tendanciel décrivant les principales tendances d’évolution des activités et usages de l’eau et de leurs impacts sur les milieux naturels à moyen terme a été publié.


















SAGE Vilaine : rapport d'évaluation environnementale


Le rapport d'évaluation environnementale du SAGE Vilaine a pour but de contribuer à faire évoluer le SAGE vers un projet ayant un moindre impact sur l’environnement. Son rôle est de justifier la cohérence et la pertinence environnementale des choix effectués par le SAGE.






Contrats de milieu

Etat d'avancement













Le second contrat de milieu Garon a été signé

Après validation du programme d'actions du contrat par le Comité de rivière et par le Comité syndical en décembre 2012, le second contrat de rivière du Garon a été signé officiellement le 1er juillet 2013 pour une durée de 5 ans. Il prévoit 113 actions pour préserver la ressource en eau.




Dernier document mis en ligne












Contrat Etang de Canet Saint-Nazaire : dossier sommaire de candidature


Le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart vient de diffuser le dossier sommaire de candidature du contrat concernant l'étang de Canet St-Nazaire, qui représente la lagune la plus méridionale du réseau régional des lagunes méditerranéennes du Languedoc-Roussillon.