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Lettre d'information du 6 juillet 2011

Page mise à jour le 06/07/2011

SAGE Ardèche : 4 mois de consultation sur le projet de SAGE
Résumé

SAGE Ardèche : 4 mois de consultation sur le projet de SAGE
Changeons de point de vue sur l'eau : témoignages d'élus
Un grand dossier sur l'épuration des eaux usées
Deux SAGE passés en élaboration : le SAGE Sée et le SAGE Charente
Achèvement du contrat Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère

A la une


SAGE Ardèche : 4 mois de consultation sur le projet de SAGE


Le document du projet de SAGE du bassin versant de l'Ardèche a été adopté à l'unanimité par les membres de la Commission Locale de l'Eau le 5 mai 2011. Avant son approbation définitive par le préfet de l'Ardèche prévue début 2012, le projet est soumis à l'avis des collectivités du territoire, chambres consulaires et services de l'Etat.
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Changeons de point de vue sur l'eau : témoignages d'élus


Dans le cadre de la campagne d'information nationale "Changeons de point de vue sur l'eau !", l'Onema diffuse sur son site des témoignages d'élus qui ont mis en place des mesures en faveur de la restauration des cours d'eau.
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Un grand dossier sur l'épuration des eaux usées


L'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse met en ligne un grand dossier dédié aux problématiques de l'épuration des eaux usées, aux avancées sur le terrain, et aux enjeux de la gestion des systèmes d'assainissement.
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SAGE


Etat d'avancement


Deux SAGE sont passés en élaboration avec la signature des arrêtés de constitution de leur CLE : le SAGE Sée et le SAGE Charente.
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Derniers documents mis en ligne


Couesnon : la version définitive du rapport de la stratégie et la plaquette de présentation ont été validées par la CLE le 7 Avril 2011.
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Haut Doubs Haute Loue : le document présente les grands principes de l'étude portant sur la ressource en eau dans le Haut-Doubs réalisée sur l'année 2011.
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Vouge : l'état des lieux du bassin de la Vouge a été adopté unanimement en CLE le 5 mai 2011.
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Petit et Grand Morin : le diagnostic global complétant le rapport d'état des lieux du SAGE des deux Morin a été validé par la CLE le 31 mai 2011.
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Vienne : la lettre d'information du mois de juin fait le point sur l'avancement de la révision du SAGE et sur la préservation des zones humides au moyen des documents d'urbanisme.
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Contrats de milieu


Etat d'avancement


Le contrat Veaune, Bouterne, petits affluents du Rhône et de l'Isère s'est achevé en 2010, mais le projet de mise en place d'un deuxième contrat est en cours.
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Derniers documents mis en ligne


Arc et affluents : le dossier définitif de candidature élaboré par les acteurs de l'eau du bassin de l'Arc entre 2008 et le premier semestre 2010 a été publié en mars 2011.
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Lot aval : le dossier définitif du contrat de rivière Lot aval a été approuvé par la commission planification du comité de bassin Adour-Garonne le 15 juin 2011 à Toulouse.
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Gave de Pau : le Syndicat Mixte pour le Développement Rural de l'Arrondissement d'Argelès-Gazost a présenté le bilan du contrat 2002-2010 et l'avenant pour achever le programme 2002-2010 et préparer un nouveau contrat "Gave de Pau Amont" pour 2013 – 2017.
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Bèze-Albane : le dossier définitif de candidature du contrat composé d'un état des lieux, d'un document cartographique, d'un résumé et des fiches actions a été publié en avril 2011.
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